MAUVES DE BAHIA

COMITE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'HORTICULTURE ET DES PEPINIERES (Centre technique interprofessionnel créé par décret no 64-283 en date du 26 mars 1964)

Présentation de la marque MAUVES DE BAHIA

Déposée le 12 octobre 1988 par COMITE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'HORTICULTURE ET DES PEPINIERES (Centre technique interprofessionnel créé par décret no 64-283 en date du 26 mars 1964 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAUVES DE BAHIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMITE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'HORTICULTURE ET DES PEPINIERES (Centre technique interprofessionnel créé par décret no 64-283 en date du 26 mars 1964), domicilié(e) ayant son siège 10/12, rue du Séminaire, 94150 RUNGIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre MORAILLON - France.

La marque MAUVES DE BAHIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAUVES DE BAHIA est expirée depuis le 12 octobre 1998.

COMITE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'HORTICULTURE ET DES PEPINIERES (Centre technique interprofessionnel créé par décret no 64-283 en date du 26 mars 1964 a également déposé les autres marques suivantes : POMMES DE TERRE D'AUJOURD'HUI: ELLES ONT TOUT POUR PLAIRE! , CNIH , L ODYSSEE VEGETALE , OR VERT , Agréé Bonnes Pratiques de Conditionnement Qualité Hygiène Santé/Sécurité Environnement , OR VERT , Q QUALIGOLF , LA MUTINE D'IGUASSU , NUAGE DE CORAIL , SOURIRE DE ZANZIBAR